
Réglementation INP et enseignement supérieur
Règlements spécifiques
Règlements de scolarité
Règlement général toutes composantes
Règlement de scolarité INP 2026-2027
Règlement de scolarité INP 2025-2026
Règlements spécifiques aux écoles
La Prépa
Règlement de scolarité LA PREPA 2026
AgroToulouse
Règlement de scolarité AgroToulouse FISE 2025
Règlement de scolarité AgroToulouse FISA 2025
ENSIACET
Règlement de scolarité ENSIACET 2026
ENSEEIHT
Stages
Le guide des stages 2025 intègre les dernières nouveautés juridiques et règlementaires impactant les stages.
Guide
Télécharger le guide des stages
Annexes
Conventions
Modèle de convention de stage et notice_FR
Modèle de convention de stage et notice_DE
Modèle de convention de stage et notice_EN
Modèle de convention de stage et notice_ES
Modèle de convention de stage et notice_IT
Règlementations
Arrete du 29dec 2014 relatif aux conventions de stage dans l'enseignement superieur
Decret_2015-1359_du_26oct2015_relatif_encadrement_recours_stagiaires
Circulaire_07novembre2016_Mise en oeuvre des mesures de simplification sur les stages étudiants
Decret 2021-1154_du03septembre2021_Cesure sous forme de stage
Décret_n°2017-1652_du_30_novembre_2017_modifiant dispositions stages
Césure
Aides à la mobilité internationale - AMI
Textes généraux
Loi ORE (relative à l'orientation et à la réussite des étudiants)
Cadre national de l'accréditation
Réglementation masters
Réglementation doctorats
Arrêtés d'accréditation en vigueur
Ingénieurs
Arrêté_du_18_Janvier 2019_fixant la liste des ecoles accreditees a delivrer un titre ingenieur
Arrêté_du_24_Janvier 2018_fixant la liste des ecoles accreditees a delivrer un titre ingenieur.pdf
Courrier_21_avril_2017_Renouvellement_accréditation_INPT_ingénieur.pdf
Arrêté_du_26_Janvier 2017_fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre ingénieur.pdf
Arrêté_du_19_février_2016_fixant la liste des écoles accrédites à délivrer un titre ingénieur.pdf
Masters
DNO
Vie étudiante
Arrêtés d'accréditation
Diplômes d'établissement
DHET Eco-Ingénierie : Décision du 11 mars 2015
DHET Sécurité informatique : Décision du 17 janvier 2018
DHET Valdom : Décision du 11 juin 2018
D.U. Full Stack : Décision du 1er juillet 2016
D.R.U. Arrêté du 17 janvier 1986