Elections partielles IPST-CNAM 2023Du 2 au 6 mars 2023

 

Les élections pour le renouvellement des représentants élus du collège BIATSS  et du collège Usagers du Conseil d'Administration de l'IPST-Cnam se dérouleront :  

du 2 au 6 mars 2023 par vote électronique

Sièges à pourvoir

Collège des BIATSS : 2 sièges

Collège des USAGERS : 3 titulaires et 3 suppléants

Comité Electoral

Dans le cadre de ces élections, un comité électoral, comprenant notamment des représentants élus de l’actuel conseil d’administration et un représentant de chaque université ou établissement signataire de la convention relative à l’IPST-Cnam Midi-Pyrénées, est mis en place.

Ce comité est consulté sur le dispositif prévu pour l’organisation des élections, sur la recevabilité des candidatures et sur tout problème important pouvant intervenir dans la préparation ou le déroulement des élections.

Réunion du 26-01-2023 - Présentation du processus électoral

Réunion du 16-02-2023 - Validation des candidatures

Principales dates du calendrier

 Jeudi 26 janvier 2023

 Comité électoral – 09h – 10h

Validation du processus électoral : listes électorales provisoires

 Lundi 30 janvier 2023

 OUVERTURE DE LA PÉRIODE ÉLECTORALE :
- Diffusion de l’arrêté électoral de la Présidente Toulouse INP
- Affichage des listes électorales provisoires

Vendredi 10 février 2023

Affichage des listes électorales 

 Lundi 13 février 2023

VÉRIFICATION DES LISTES ÉLECTORALES :

Il est recommandé de vérifier les listes pour cette date (*) 

Mardi 14 février 2023 - 16h30

 Date limite de dépôt des listes de candidats et, le cas échéant, des professions de foi

Jeudi 16 février 2023

 Comité électoral - 14h - Validation des candidatures et affichage

Vendredi 17 février 2023

Affichage des candidatures

Lundi 27 février 2023

Date limite d'inscription sur les listes électorales

Mardi 28 février 2023

Scellement des urnes

Jeudi 2 mars 2023 – 8h au Lundi 6 mars 2023 – 17h00

SCRUTIN à l’urne

Mardi 7 mars 2023

Dépouillement

Mardi 7 mars 2023

Proclamation et affichage des résultats des personnels

Au plus tard 5 jours à compter de la date de proclamation des résultats

Date limite de recours auprès de la Commission de contrôle des opérations électorales (CCOE)

Au plus tard 6 jours à compter de la date de notification de la décision de la CCOE

Date limite de recours devant le Tribunal administratif de Toulouse

(*) Il est rappelé que sont éligibles au sein du collège dont ils sont membres tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales.

Inscriptions sur les listes électorales

Je dois vérifier avant le lundi 27 mars 2023 si je suis bien inscrit sur les listes électorales.

Je suis personnel de l'IPST-Cnam : je consulte la liste électorale.

Je suis auditeurs à l'IPST-Cnam : je consulte la liste électorale.

Les conditions d'inscription sur les listes électorales sont décrites à l'article 5 de l'arrêté électoral.

Candidatures

Découvrez la liste des candidats : 

BIATSS

USAGERS

Arrêté de validation des candidatures

Date limite de dépôt des candidatures le mardi 14 février 2023 – 16h30 :

• Soit envoyées par courrier électronique à l’adresse suivante : elections2022.inp @ toulouse-inp.fr
• Soit adressées par lettre recommandée au bureau des élections
• Soit déposées au bureau des élections :

Bureau des élections de Toulouse INP (B210 – B205)
Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie Bât A - 2e étage
6, allée Émile Monso - BP 34038
31029 TOULOUSE Cedex 4

Modalités relative aux candidatures : article 7 de l'arrêté électoral

• modèle de déclaration individuelle de candidature à télécharger ANNEXE II
• modèle de liste de candidats à télécharger ANNEXE III BIATSS - ANNEXE III USAGERS