
Elections partielles IPST-CNAM 2023Du 2 au 6 mars 2023
Les élections pour le renouvellement des représentants élus du collège BIATSS et du collège Usagers du Conseil d'Administration de l'IPST-Cnam se dérouleront :
du 2 au 6 mars 2023 par vote électronique
Sièges à pourvoir
Collège des BIATSS : 2 sièges
Collège des USAGERS : 3 titulaires et 3 suppléants
Comité Electoral
Dans le cadre de ces élections, un comité électoral, comprenant notamment des représentants élus de l’actuel conseil d’administration et un représentant de chaque université ou établissement signataire de la convention relative à l’IPST-Cnam Midi-Pyrénées, est mis en place.
Ce comité est consulté sur le dispositif prévu pour l’organisation des élections, sur la recevabilité des candidatures et sur tout problème important pouvant intervenir dans la préparation ou le déroulement des élections.
Réunion du 26-01-2023 - Présentation du processus électoral
Réunion du 16-02-2023 - Validation des candidatures
Principales dates du calendrier
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Jeudi 26 janvier 2023 |
Comité électoral – 09h – 10h Validation du processus électoral : listes électorales provisoires |
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Lundi 30 janvier 2023 |
OUVERTURE DE LA PÉRIODE ÉLECTORALE : |
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Vendredi 10 février 2023 |
Affichage des listes électorales |
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Lundi 13 février 2023 |
VÉRIFICATION DES LISTES ÉLECTORALES : Il est recommandé de vérifier les listes pour cette date (*) |
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Mardi 14 février 2023 - 16h30 |
Date limite de dépôt des listes de candidats et, le cas échéant, des professions de foi |
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Jeudi 16 février 2023 |
Comité électoral - 14h - Validation des candidatures et affichage |
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Vendredi 17 février 2023 |
Affichage des candidatures |
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Lundi 27 février 2023 |
Date limite d'inscription sur les listes électorales |
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Mardi 28 février 2023 |
Scellement des urnes |
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Jeudi 2 mars 2023 – 8h au Lundi 6 mars 2023 – 17h00 |
SCRUTIN à l’urne |
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Mardi 7 mars 2023 |
Dépouillement |
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Mardi 7 mars 2023 |
Proclamation et affichage des résultats des personnels |
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Au plus tard 5 jours à compter de la date de proclamation des résultats |
Date limite de recours auprès de la Commission de contrôle des opérations électorales (CCOE) |
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Au plus tard 6 jours à compter de la date de notification de la décision de la CCOE |
Date limite de recours devant le Tribunal administratif de Toulouse |
(*) Il est rappelé que sont éligibles au sein du collège dont ils sont membres tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales.
Inscriptions sur les listes électorales
Je dois vérifier avant le lundi 27 mars 2023 si je suis bien inscrit sur les listes électorales.
Je suis personnel de l'IPST-Cnam : je consulte la liste électorale.
Je suis auditeurs à l'IPST-Cnam : je consulte la liste électorale.
Les conditions d'inscription sur les listes électorales sont décrites à l'article 5 de l'arrêté électoral.
Candidatures
Découvrez la liste des candidats :
Arrêté de validation des candidatures
Date limite de dépôt des candidatures le mardi 14 février 2023 – 16h30 :
• Soit envoyées par courrier électronique à l’adresse suivante : elections2022.inp @ toulouse-inp.fr
• Soit adressées par lettre recommandée au bureau des élections
• Soit déposées au bureau des élections :
Bureau des élections de Toulouse INP (B210 – B205)
Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie Bât A - 2e étage
6, allée Émile Monso - BP 34038
31029 TOULOUSE Cedex 4
Modalités relative aux candidatures : article 7 de l'arrêté électoral
• modèle de déclaration individuelle de candidature à télécharger ANNEXE II
• modèle de liste de candidats à télécharger ANNEXE III BIATSS - ANNEXE III USAGERS