ÉLECTIONSReprise du processus électoral

Scrutin par voie électronique pour le :
Renouvellement du collège des usagers de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
Renouvellement d'un siège vacant au collège BIATSS de la CFVU

Pour toute question : elections2022.inp @ toulouse-inp.fr

 

Je consulte la présentation faite aux étudiants dès la rentrée : Rôle de la CFVU.

PRINCIPALES DATES DU CALENDRIER

Lundi 5 septembre 2022 

Ouverture de la période électorale 

Mardi 6 septembre 2022 

Affichage des listes électorales 

Vendredi 16 septembre 2022 

VÉRIFICATION DES LISTES ÉLECTORALES :

Il est recommandé de vérifier les listes pour cette date

 

Vendredi 16 septembre 2022 

Date limite de demande d'inscription sur les listes électorales pour les personnels qui doivent en faire la demande 

Jeudi 22 septembre 2022 – 12h 

Date limite de dépôt des candidatures  et, le cas échéant, des professions de foi 

Jeudi 22 septembre 2022 - 14h00 

Comité électoral : Validation des candidatures et affichage 

Mercredi 7 décembre 2022 – 11h

Date limite d’inscription sur les listes électorales

Affichage des listes électorales définitives

Réunion du bureau de vote central :

Établissement et répartition des clés de déchiffrement

Scellement de la solution de vote

Génération des codes de vote

 

Mercredi 7 décembre 2022 – 14h

Envoi aux électeurs d’un message leur rappelant de bien conserver le message reçu le 7 décembre contenant les codes de vote 

Jeudi 8 décembre 2022 – 8h30 au mardi 13 décembre 2022 – 16h30 

Vote électronique 

Mardi 13 décembre 2022 – 16h30 

Clôture du système de vote et dépouillement 

Mercredi 14 décembre 2022

Proclamation et affichage des résultats 

 

Je suis ÉTUDIANT ou DOCTORANT

Électeurs concernés

Listes électorales

Je vérifie que je suis bien inscrit (e) sur les listes électorales

Conditions d’inscription

 INSCRITS D’OFFICE

Usagers

Conditions

- Étudiants et doctorants

- Apprentis

- Personnes bénéficiant de la formation continue

- Doctorants contractuels sans charge d’enseignement

- Personnes régulièrement inscrites en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours

 

Je constate que je ne suis pas inscrit (e) sur les listes électorales, je consulte le formulaire ANNEXE II

 INSCRITS SUR DEMANDE

Usagers

Conditions

- Auditeurs

- être régulièrement inscrit à ce titre

- suivre les mêmes formations que les étudiants

Je constate que je ne suis pas inscrit (e) sur les listes électorales, le formulaire ANNEXE III

  Candidatures

Date limite de dépôt des candidatures le jeudi 22 septembre 2022 – 12h00 :

  • Soit envoyées par courrier électronique à l’adresse suivante : elections2022.inp @ toulouse-inp.fr

  • Soit adressées par lettre recommandée au bureau des élections

  • Soit déposées au bureau des élections :

Bureau des élections de Toulouse INP (B210 – B202)

Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie Bât A - 2e étage

6, allée Émile Monso - BP 34038

31029 TOULOUSE Cedex 4

Modalités relative aux candidatures cf. pages 8 à 10 de la note « Spécial Élections »

  • Modèle de déclaration individuelle de candidature à télécharger ANNEXE IV

  • Modèle de liste de candidats à télécharger ANNEXE V

Collège des usagers

Profession de foi

Modalités de vote électronique

Le vote s’effectuera via la plateforme BELENIOS du jeudi 8 décembre - 8h30 au 13 décembre 2022 – 16h30.

Notice de vote BELENIOS

Les différentes étapes :

Mardi 6 décembre 2022

Envoi aux électeurs d’une notice d’information sur le déroulement du vote électronique

Jeudi 8 décembre - 8h30 au 13 décembre 2022 – 16h30

Vote électronique

Mardi 13 décembre 2022 – 16h30 

Clôture du système de vote et dépouillement

Mercredi 14 décembre 2022

Proclamation et affichage des résultats

Je suis électeur : Je télécharge la note d’information sur les modalités de vote électronique.

Pour les électeurs qui ne disposeraient pas d’un poste informatique :

Un ordinateur sera mis à disposition en libre accès aux heures d’ouverture des lieux suivants :

Sites

Adresse

Lieu où sera installé l’ordinateur dédié

INP-ENSAT

Avenue de l’Agrobiopole
AUZEVILLE TOLOSANE

Bâtiment A

Bâtiment A – Bureau n°11 

INP-ENSEEIHT

2, rue Camichel
TOULOUSE

Pour les usagers : hall C

INP-ENSIACET

4 allée Emile Monso
TOULOUSE

Accueil – Local courrier

 

TOULOUSE INP

6 allée Emile Monso
TOULOUSE

Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie

Bureau B210 – Marie-Laure JULLIA-VILLELA

2ème étage du bâtiment A

Je suis PERSONNEL BIATSS

Électeurs concernés

Je suis

Je vote pour

Personnel ITRF, AENES, BIB, ITA titulaire et contractuel

Collège BIATSS de la CFVU

Listes électorales

Je vérifie que je suis bien inscrit (e) sur les listes électorales 

Conditions d’inscription

 INSCRITS D’OFFICE

Personnels

Conditions

- BIATSS, personnels des bibliothèques, personnels sociaux et de santé titulaires

 - être en position d’activité dans l'établissement

 - accueilli en détachement

 - être mis à disposition dans l'établissement

 - ne pas être en congé de longue durée (CLD)

- BIATSS stagiaires

- Contractuels non enseignants : CDI et CDD (état et établissement)

- affecté dans l'établissement

- être en fonction à la date du scrutin

- pour une durée minimum de 10 mois

- assurer un service au moins égal à un mi-temps

- ne pas être en congé non rémunéré pour raisons familiales ou personnelles

Cas particulier : Personnels de recherche :

- ITAR

 

 

- Affecté à une Unité de recherche rattachée à titre principal à Toulouse INP :

(INP-ENSAT) : DYNAFOR - AGIR - GENPHYSE
(INP-ENSIACET) : LGC

(INP-ENSEEIHT) : IMFT

Je constate que je ne suis pas inscrit (e) sur les listes électorales, je consulte le formulaire ANNEXE II

 Candidatures

Date limite de dépôt des candidatures le jeudi 22 septembre 2022 – 12h00 :

  • Soit envoyées par courrier électronique à l’adresse suivante : elections2022.inp @ toulouse-inp.fr

  • Soit adressées par lettre recommandée au bureau des élections

  • Soit déposées au bureau des élections :

Bureau des élections de Toulouse INP (B210 – B202)

Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie Bât A - 2e étage

6, allée Émile Monso - BP 34038

31029 TOULOUSE Cedex 4

Modalités relative aux candidatures cf. pages 11 à 13 de la note « Spécial Élections »

  • Modèle de déclaration individuelle de candidature à télécharger ANNEXE IV

  • Modèle de liste de candidats à télécharger ANNEXE V

CFVU

Collège BIATSS

 Modalités de vote électronique

Le vote s’effectuera via la plateforme BELENIOS du jeudi 8 décembre - 8h30 au 13 décembre 2022 – 16h30.

Les différentes étapes :

Mardi 6 décembre 2022

Envoi aux électeurs d’une notice d’information sur le déroulement du vote électronique

Jeudi 8 décembre - 8h30 au 13 décembre 2022 – 16h30

Vote électronique

Mardi 13 décembre 2022 – 16h30 

Clôture du système de vote et dépouillement

Mercredi 14 décembre 2022

Proclamation et affichage des résultats

Je suis électeur : Je télécharge la note d’information sur les modalités de vote électronique.

 Pour les électeurs qui ne disposeraient pas d’un poste informatique :

Un ordinateur sera mis à disposition en libre accès aux heures d’ouverture des lieux suivants :

Sites

Adresse

Lieu où sera installé l’ordinateur dédié

INP-ENSAT

Avenue de l’Agrobiopole

AUZEVILLE TOLOSANE

Bâtiment A – Bureau n°11

INP-ENSEEIHT

2, rue Camichel
TOULOUSE

Pour les personnels : salle A109

Pour les usagers : hall C

INP-ENSIACET

4 allée Emile Monso
TOULOUSE

Accueil – Local courrier

 

TOULOUSE INP

6 allée Emile Monso
TOULOUSE

Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie

Bureau B210 – Marie-Laure JULLIA-VILLELA

2ème étage du bâtiment A