ÉLECTIONSReprise du processus électoral
Scrutin par voie électronique pour le :
Renouvellement du collège des usagers de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
Renouvellement d'un siège vacant au collège BIATSS de la CFVU
Pour toute question : elections2022.inp @ toulouse-inp.fr
Je consulte la présentation faite aux étudiants dès la rentrée : Rôle de la CFVU.
PRINCIPALES DATES DU CALENDRIER
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Lundi 5 septembre 2022 |
Ouverture de la période électorale |
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Mardi 6 septembre 2022 |
Affichage des listes électorales |
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Vendredi 16 septembre 2022 |
VÉRIFICATION DES LISTES ÉLECTORALES : Il est recommandé de vérifier les listes pour cette date
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Vendredi 16 septembre 2022 |
Date limite de demande d'inscription sur les listes électorales pour les personnels qui doivent en faire la demande |
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Jeudi 22 septembre 2022 – 12h |
Date limite de dépôt des candidatures et, le cas échéant, des professions de foi |
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Jeudi 22 septembre 2022 - 14h00 |
Comité électoral : Validation des candidatures et affichage |
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Mercredi 7 décembre 2022 – 11h |
Date limite d’inscription sur les listes électorales Affichage des listes électorales définitives Réunion du bureau de vote central : Établissement et répartition des clés de déchiffrement Scellement de la solution de vote Génération des codes de vote
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Mercredi 7 décembre 2022 – 14h |
Envoi aux électeurs d’un message leur rappelant de bien conserver le message reçu le 7 décembre contenant les codes de vote |
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Jeudi 8 décembre 2022 – 8h30 au mardi 13 décembre 2022 – 16h30 |
Vote électronique |
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Mardi 13 décembre 2022 – 16h30 |
Clôture du système de vote et dépouillement |
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Mercredi 14 décembre 2022 |
Proclamation et affichage des résultats |
Je suis ÉTUDIANT ou DOCTORANT
Électeurs concernés
Listes électorales
Je vérifie que je suis bien inscrit (e) sur les listes électorales
Conditions d’inscription
INSCRITS D’OFFICE
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Usagers |
Conditions |
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- Étudiants et doctorants - Apprentis - Personnes bénéficiant de la formation continue - Doctorants contractuels sans charge d’enseignement |
- Personnes régulièrement inscrites en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours
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Je constate que je ne suis pas inscrit (e) sur les listes électorales, je consulte le formulaire ANNEXE II
INSCRITS SUR DEMANDE
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Usagers |
Conditions |
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- Auditeurs |
- être régulièrement inscrit à ce titre - suivre les mêmes formations que les étudiants |
Je constate que je ne suis pas inscrit (e) sur les listes électorales, le formulaire ANNEXE III
Candidatures
Date limite de dépôt des candidatures le jeudi 22 septembre 2022 – 12h00 :
-
Soit envoyées par courrier électronique à l’adresse suivante : elections2022.inp @ toulouse-inp.fr
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Soit adressées par lettre recommandée au bureau des élections
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Soit déposées au bureau des élections :
Bureau des élections de Toulouse INP (B210 – B202)
Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie Bât A - 2e étage
6, allée Émile Monso - BP 34038
31029 TOULOUSE Cedex 4
Modalités relative aux candidatures cf. pages 8 à 10 de la note « Spécial Élections »
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Modèle de déclaration individuelle de candidature à télécharger ANNEXE IV
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Modèle de liste de candidats à télécharger ANNEXE V
Modalités de vote électronique
Le vote s’effectuera via la plateforme BELENIOS du jeudi 8 décembre - 8h30 au 13 décembre 2022 – 16h30.
Les différentes étapes :
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Mardi 6 décembre 2022 |
Envoi aux électeurs d’une notice d’information sur le déroulement du vote électronique |
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Jeudi 8 décembre - 8h30 au 13 décembre 2022 – 16h30 |
Vote électronique |
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Mardi 13 décembre 2022 – 16h30 |
Clôture du système de vote et dépouillement |
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Mercredi 14 décembre 2022 |
Proclamation et affichage des résultats |
Je suis électeur : Je télécharge la note d’information sur les modalités de vote électronique.
Pour les électeurs qui ne disposeraient pas d’un poste informatique :
Un ordinateur sera mis à disposition en libre accès aux heures d’ouverture des lieux suivants :
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Sites |
Adresse |
Lieu où sera installé l’ordinateur dédié |
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INP-ENSAT |
Avenue de l’Agrobiopole |
Bâtiment A Bâtiment A – Bureau n°11 |
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INP-ENSEEIHT |
2, rue Camichel |
Pour les usagers : hall C |
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INP-ENSIACET |
4 allée Emile Monso |
Accueil – Local courrier |
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TOULOUSE INP |
6 allée Emile Monso |
Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie Bureau B210 – Marie-Laure JULLIA-VILLELA 2ème étage du bâtiment A |
Je suis PERSONNEL BIATSS
Électeurs concernés
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Je suis |
Je vote pour |
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Personnel ITRF, AENES, BIB, ITA titulaire et contractuel |
Collège BIATSS de la CFVU |
Je vérifie que je suis bien inscrit (e) sur les listes électorales
INSCRITS D’OFFICE
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Personnels |
Conditions |
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- BIATSS, personnels des bibliothèques, personnels sociaux et de santé titulaires |
- être en position d’activité dans l'établissement - accueilli en détachement - être mis à disposition dans l'établissement - ne pas être en congé de longue durée (CLD) |
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- BIATSS stagiaires - Contractuels non enseignants : CDI et CDD (état et établissement) |
- affecté dans l'établissement - être en fonction à la date du scrutin - pour une durée minimum de 10 mois - assurer un service au moins égal à un mi-temps - ne pas être en congé non rémunéré pour raisons familiales ou personnelles |
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Cas particulier : Personnels de recherche : - ITAR
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- Affecté à une Unité de recherche rattachée à titre principal à Toulouse INP : (INP-ENSAT) : DYNAFOR - AGIR - GENPHYSE (INP-ENSEEIHT) : IMFT |
Je constate que je ne suis pas inscrit (e) sur les listes électorales, je consulte le formulaire ANNEXE II
Date limite de dépôt des candidatures le jeudi 22 septembre 2022 – 12h00 :
-
Soit envoyées par courrier électronique à l’adresse suivante : elections2022.inp @ toulouse-inp.fr
-
Soit adressées par lettre recommandée au bureau des élections
-
Soit déposées au bureau des élections :
Bureau des élections de Toulouse INP (B210 – B202)
Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie Bât A - 2e étage
6, allée Émile Monso - BP 34038
31029 TOULOUSE Cedex 4
Modalités relative aux candidatures cf. pages 11 à 13 de la note « Spécial Élections »
-
Modèle de déclaration individuelle de candidature à télécharger ANNEXE IV
-
Modèle de liste de candidats à télécharger ANNEXE V
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CFVU |
Modalités de vote électronique
Le vote s’effectuera via la plateforme BELENIOS du jeudi 8 décembre - 8h30 au 13 décembre 2022 – 16h30.
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Mardi 6 décembre 2022 |
Envoi aux électeurs d’une notice d’information sur le déroulement du vote électronique |
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Jeudi 8 décembre - 8h30 au 13 décembre 2022 – 16h30 |
Vote électronique |
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Mardi 13 décembre 2022 – 16h30 |
Clôture du système de vote et dépouillement |
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Mercredi 14 décembre 2022 |
Proclamation et affichage des résultats |
Je suis électeur : Je télécharge la note d’information sur les modalités de vote électronique.
Pour les électeurs qui ne disposeraient pas d’un poste informatique :
Un ordinateur sera mis à disposition en libre accès aux heures d’ouverture des lieux suivants :
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Sites |
Adresse |
Lieu où sera installé l’ordinateur dédié |
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INP-ENSAT |
Avenue de l’Agrobiopole AUZEVILLE TOLOSANE |
Bâtiment A – Bureau n°11 |
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INP-ENSEEIHT |
2, rue Camichel |
Pour les personnels : salle A109 Pour les usagers : hall C |
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INP-ENSIACET |
4 allée Emile Monso |
Accueil – Local courrier |
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TOULOUSE INP |
6 allée Emile Monso |
Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie Bureau B210 – Marie-Laure JULLIA-VILLELA 2ème étage du bâtiment A |