
Élections partiellesScrutin du 17 au 20 octobre 2023
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Conseils de Toulouse INP :
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Conseil d'administration - collège usagers - 4 sièges vacants (4 titulaires et 4 suppléants)
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Commission de la formation et de la vie universitaire - collège BIATSS - 1 siège vacant
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Commission de la recherche - collège B - 1 siège vacant
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Commission de la recherche - collège E - 1 siège vacant
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Commission de la recherche - collège usagers - 2 sièges vacants (2 titulaires et 2 suppléants)
Conseil d'école :
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Conseil de Toulouse INP-ENSAT - collège BIATSS - 1 siège vacant
Les dates clés à retenir :
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Ouverture de la période électorale et affichage des listes électorales provisoires |
5 septembre 2023 |
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Vérifications des listes électorales |
De préférence avant le 5 octobre et au plus tard le 13 octobre 2023 - 12h pour les inscrits d’office Au plus tard le 11 octobre 2023 -16h30 pour les non-inscrits d’office soumis à une demande (*) |
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Date limite de dépôt des candidatures |
6 octobre - 16h30 |
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Comité électoral et affichage des candidatures |
10 octobre 2023 - 13h30 |
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Scellement des urnes |
16 octobre 2023 - 12h00 |
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SCRUTIN |
17 octobre 2023 – 8h au 20 octobre 2023 – 12h |
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Dépouillement |
20 octobre 2023 à partir de 14h |
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Proclamation des résultats |
20 octobre 2023 |
(*) Les enseignants-chercheurs et enseignants stagiaires, les enseignants-chercheurs associés, les ATER, les enseignants contractuels, les doctorants contractuels avec charge d’enseignement, les post-doctorants, les chargés d'enseignement vacataires, les auditeurs peuvent être inscrits sur les listes électorales à condition d’en faire la demande au plus tard le 11 octobre 2023.
L’ensemble des informations (sièges à pourvoir, conditions d’inscription sur les listes électorales, conditions de constitution des listes de candidature, modalités de vote électronique) figurent dans l’avenant à l'arrêté électoral du 22 septembre 2023
Listes électorales :
Liste électorale définitive des usagers - 13-10-2023
Liste électorale définitive des personnels - 16-10-2023
Candidatures :
Cf article 7 de l'arrêté électoral
Détail pour chaque conseil et commission dans les rubriques ci-dessous.
Arrêté de recevabilité des candidatures 10-10-2023
Avenant n° 2 à l'arrêté électoral : octroyant un délai de dépôt pour le collège usager de la CR
Les modalités de vote :
Le vote se déroulera entre le mardi 17 octobre à 08h00 et le vendredi 20 octobre à 12h00. Accès à l'espace de vote : https://toulouse-inp.legavote.fr
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Saisie de l’identifiant communiqué par LEGAVOTE depuis l’adresse "LegaVote - Toulouse INP" toulouse-inp @ legavote.fr le 15 septembre 2023. Cet identifiant sera rappelé à chaque relance.
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Saisie pour les étudiants et doctorants du numéro INE figurant sur la carte étudiante
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Saisie pour les personnels du numéro carte MUT figurant sur la carte professionnelle (numéro à 13 chiffres commençant par 041XXXX ou 042XXXX)
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Saisie pour les personnels CNRS et INRAe hébergés sur Toulouse INP:
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des laboratoires LCA et LGC : du numéro carte MUT figurant sur la carte professionnelle (numéro à 13 chiffres commençant par 042)
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des laboratoires DYNAFOR, AGIR, GENPHYSE et IMFT : n° matricule figurant sur le bulletin de paie
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Une fois connecté avec les éléments ci-dessus, un code secret vous sera transmis sur le numéro de téléphone que vous aurez saisi pour confirmer votre identité.
Conseil d'administration (CA)
Rôle et fonctionnement du CA
Présentation du rôle et du fonctionnement du CA faite aux étudiants le 13/09/2023
Sièges à pourvoir
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Collège |
CA |
|
Usagers |
4 titulaires et 4 suppléants |
Listes électorales
(Article 5 de l'arrêté électoral)
Je consulte les conditions d'inscription sur les listes électorales : Annexe I
Je vérifie que je suis bien inscrit (e) sur les listes électorales :
|
CA |
Inscrits d'office : Je constate que je ne suis pas inscrit (e) sur les listes électorales ou je constate une erreur :
- je renseigne le formulaire de demande d'inscription ou de modification en annexe II et je l'adresse au plus tard le vendredi 13 octobre 2023 - 12h au Bureau des élections à l'adresse : elections.inp @ toulouse-inp.fr
Inscrits sur demande : Je souhaite participer au scrutin :
- je renseigne le formulaire de demande d'inscription sur les listes électorales en annexe III et je l'adresse au plus tard le mercredi 11 octobre 2023 au Bureau des élections à l'adresse : elections.inp @ toulouse-inp.fr
Candidatures
Listes de candidats
Arrêté de recevabilité des candidatures 10-10-2023
2. Liste Transver CA - Profession de foi
(Article 7 de l'arrêté électoral)

Date limite de dépôt des candidatures le vendredi 6 octobre 2023 – 16h30 :
-
Soit envoyées par courrier électronique à l’adresse suivante : elections.inp@toulouse-inp.fr
-
Soit adressées par lettre recommandée au bureau des élections
-
Soit déposées au bureau des élections :
Bureau des élections de Toulouse INP (B210 – B202)
Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie Bât A - 2e étage
6, allée Émile Monso - BP 34038
31029 TOULOUSE Cedex 4
Constitution des listes de candidats :
- Candidats (es) classés par ordre préférentiel
- Possibilité de listes incomplètes sous certaines conditions
|
Collèges |
CA | |
|
Nombre de candidats | ||
|
Minimum |
Maximum | |
|
Usagers |
4 |
8 (4 titulaires et 4 suppléants) |
- Obligation d'alterner un candidat de chaque sexe
-
Modèle de déclaration individuelle de candidature en annexe V
-
Modèle de liste de candidats : collège usagers en annexe VIa

Commission de la recherche
Sièges à pourvoir
|
Collèges |
CR |
|
B - Personnels habilités à diriger des recherches (HDR) ne relevant pas du collège des professeurs et personnels assimilés |
1 |
|
E - Ingénieurs et techniciens non pourvus d'une HDR ou d'un doctorat |
1 |
|
Usagers - étudiants régulièrement inscrits suivant une formation de 3ème cycle et personnes bénéficiant de la formation continue et les auditeurs suivant une formation de 3ème cycle |
2 titulaires et 2 suppléants |
Listes électorales
(Article 5 de l'arrêté électoral)
Je consulte les conditions d'inscription sur les listes électorales : Annexe I
Je vérifie que je suis bien inscrit (e) sur les listes électorales :
|
CR |
|
Liste électorale des personnels |
|
Liste électorale des usagers |
Inscrits d'office : Je constate que je ne suis pas inscrit (e) sur les listes électorales ou je constate une erreur :
- je renseigne le formulaire de demande d'inscription ou de modification en annexe II et je l'adresse au plus tard le vendredi 13 octobre 2023 - 12h au Bureau des élections à l'adresse : elections.inp @ toulouse-inp.fr
Inscrits sur demande : Je souhaite participer au scrutin :
- je renseigne le formulaire de demande d'inscription sur les listes électorales en annexe III et je l'adresse au plus tard le mercredi 11 octobre 2023 au Bureau des élections à l'adresse : elections.inp @ toulouse-inp.fr
Candidatures
Listes de candidats
Arrêté de recevabilité des candidatures 10-10-2023
|
Collège B | |
|
Collège E | |
|
Collège USAGERS |
Pas de candidats |
(Article 7 de l'arrêté électoral)
Date limite de dépôt des candidatures le vendredi 6 octobre 2023 – 16h30 :
-
Soit envoyées par courrier électronique à l’adresse suivante : elections.inp@toulouse-inp.fr
-
Soit adressées par lettre recommandée au bureau des élections
-
Soit déposées au bureau des élections :
Bureau des élections de Toulouse INP (B210 – B202)
Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie Bât A - 2e étage
6, allée Émile Monso - BP 34038
31029 TOULOUSE Cedex 4
Constitution des listes de candidats :
- Candidats (es) classés par ordre préférentiel
- Possibilité de listes incomplètes sous certaines conditions
|
Collèges |
CR | |
|
Nombre de candidats | ||
|
Minimum |
Maximum | |
|
B |
1 |
1 |
|
E |
1 |
1 |
|
Usagers |
2 |
4 (2 titulaires et 2 suppléants) |
- Obligation d'alterner un candidat de chaque sexe

-
Modèle de déclaration individuelle de candidature en annexe V
-
Modèle de liste de candidats :
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Sièges à pourvoir
|
Collèges |
CFVU |
|
1 |
Listes électorales
(Article 5 de l'arrêté électoral)
Je consulte les conditions d'inscription sur les listes électorales : Annexe I
Je vérifie que je suis bien inscrit (e) sur les listes électorales :
|
CFVU |
Inscrits d'office : Je constate que je ne suis pas inscrit (e) sur les listes électorales ou je constate une erreur :
- je renseigne le formulaire de demande d'inscription ou de modification en annexe II et je l'adresse au plus tard le vendredi 13 octobre 2023 - 12h au Bureau des élections à l'adresse : elections.inp @ toulouse-inp.fr
Inscrits sur demande : Je souhaite participer au scrutin :
- je renseigne le formulaire de demande d'inscription sur les listes électorales en annexe III et je l'adresse au plus tard le mercredi 11 octobre 2023 au Bureau des élections à l'adresse : elections.inp@toulouse-inp.f
Candidatures
Listes de candidats
Arrêté de recevabilité des candidatures 10-10-2023
Article 7 de l'arrêté électoral
Date limite de dépôt des candidatures le vendredi 6 octobre 2023 – 16h30 :
-
Soit envoyées par courrier électronique à l’adresse suivante : elections.inp@toulouse-inp.fr
-
Soit adressées par lettre recommandée au bureau des élections
-
Soit déposées au bureau des élections :
Bureau des élections de Toulouse INP (B210 – B202)
Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie Bât A - 2e étage
6, allée Émile Monso - BP 34038
31029 TOULOUSE Cedex 4
Constitution des listes de candidats :
- Candidats (es) classés par ordre préférentiel
- Possibilité de listes incomplètes sous certaines conditions
|
Collèges |
CFVU | |
|
Nombre de candidats | ||
|
Minimum |
Maximum | |
|
Personnels BIATSS |
1 |
1 |
-
Modèle de déclaration individuelle de candidature en annexe V
-
Modèle de liste de candidats : collège BIATSS en annexe VIb
Listes de candidats
Disponible à partir du 10/10/23
Conseil de l'INP-ENSAT
Sièges à pourvoir
|
Collège |
INP-ENSAT |
|
Personnels BIATSS |
1 |
Listes électorales
(Article 5 de l'arrêté électoral)
Je consulte les conditions d'inscription sur les listes électorales : Annexe I
Je vérifie que je suis bien inscrit (e) sur les listes électorales :
|
INP-ENSAT |
Inscrits d'office : Je constate que je ne suis pas inscrit (e) sur les listes électorales ou je constate une erreur :
- je renseigne le formulaire de demande d'inscription ou de modification en annexe II et je l'adresse au plus tard le vendredi 13 octobre 2023 - 12h au Bureau des élections à l'adresse : elections.inp @ toulouse-inp.fr
Inscrits sur demande : Je souhaite participer au scrutin :
- je renseigne le formulaire de demande d'inscription sur les listes électorales en annexe III et je l'adresse au plus tard le mercredi 11 octobre 2023 au Bureau des élections à l'adresse : elections.inp @ toulouse-inp.fr
Candidatures
Listes de candidats
Arrêté de recevabilité des candidatures 10-10-2023
Article 7 de l'arrêté électoral
Date limite de dépôt des candidatures le vendredi 6 octobre 2023 – 16h30 :
-
Soit envoyées par courrier électronique à l’adresse suivante : elections.inp@toulouse-inp.fr
-
Soit adressées par lettre recommandée au bureau des élections
-
Soit déposées au bureau des élections :
Bureau des élections de Toulouse INP (B210 – B202)
Service d’Appui au Pilotage et à la Stratégie Bât A - 2e étage
6, allée Émile Monso - BP 34038
31029 TOULOUSE Cedex 4
Constitution des listes de candidats :
- Candidats (es) classés par ordre préférentiel
- Possibilité de listes incomplètes sous certaines conditions
|
Collèges |
INP-ENSAT | |
|
Nombre de candidats | ||
|
Minimum |
Maximum | |
|
Personnels BIATSS |
1 |
1 |
- Obligation d'alterner un candidat de chaque sexe
-
Modèle de déclaration individuelle de candidature en annexe V
-
Modèle de liste de candidats : collège BIATSS en annexe VId
Listes de candidats
Disponible à partir du 10/10/23
Résultats des élections
Arrêté de proclamation des résultats en date du 20 octobre 2023
PV de dépouillement :
|
Conseil INP-ENSAT | |
|
Conseil d'administration (CA) | |
|
CFVU | |
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Commission de la Recherche |