Conseil académiqueCAc

Le conseil académique regroupe les membres de la Commission de la Recherche et de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire.

Composition

Le président de l'INP préside le conseil académique qui est composé de 72 membres.

Lorsqu'il siège en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et assimilés (CAc FR), il est présidé par un membre élu du CAc FR parmi les membres présents.

Un vice-président étudiant est également élu. Il est choisi entre le vice-président étudiant de la Commission de la Recherche et le vice-président étudiant de la CFVU.

Compétences

En formation plénière, il propose, conjointement avec le CA, l’installation d’une mission égalité entre les hommes et les femmes et, au CA, le schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap.

Il détermine les conditions dans lesquelles l’établissement rend disponible, pour les formations dont les méthodes pédagogiques le permettent, les enseignements sous forme numérique.

Le pouvoir disciplinaire à l'égard des enseignants-chercheurs, enseignants et usagers est exercé en premier ressort par le CAc constitué en section disciplinaire.

Il a une rôle consultatif sur :

  • les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle, de documentation scientifique et technique ;

  • la qualification à donner aux emplois d’EC et de chercheurs vacants ou demandés ;

  • la demande d’accréditation ;

  • le contrat d’établissement ;

  •  et toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants ainsi que les conditions d’utilisation des locaux mis à disposition des usagers.

En formation restreinte aux enseignants-chercheurs ou assimilés, il est l'organe compétent pour l'examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l'affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs. Il délibère sur l'intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignants-chercheurs et sur le recrutement ou le renouvellement des attachés temporaires d'enseignement et de recherche.

Fonctionnement

En formation plénière, il se réunit une à deux fois par an.

 

 2026

Date

Ordre du jour

Procès verbal

Annexes

12 novembre 2026

0DJ CAc 12/11/2026

 

 

3 décembre 2026

 

 

 

 

 2025

Date

Ordre du jour

Procès verbal

Annexes

13 novembre 2025

ODJ CAc 13/11/2025

 

 

4 décembre 2025

ODJ CAc 04/12/2025

 

 

 

 2024

Date

Ordre du jour

Procès verbal

Annexes

13 juin 2024

ODJ CAc 13/06/2024

PV du 13/06/2024

Annexes du 13/06/2024

14 novembre 2024

ODJ CAc 14/11/2024

PV du 14/11/2024

Annexes du 14/11/2024

5 décembre 2024

ODJ CAc 05/12/2024

PV du 05/12/2024

Annexe du 05/12/2024

 2023

Date

Ordre du jour

Procès verbal

Annexes

23 mars 2023

ODJ CAc 23/03/2023

PV du 23/03/2023

Annexes du 23/03/2023

5 octobre 2023

ODJ CAc 05/10/2023

PV du 05/10/2023

Annexes du 05/10/2023

7 décembre 2023

ODJ CAc 07/12/2023

PV du 07/12/2023

Annexes du 07/12/2023

 

 2022

Date

Ordre du jour

Procès verbal

Annexes

9 juin 2022

ODJ CAc 09/06/2022

PV du 09/06/2022

Annexes du 09/06/2022

 1er juillet 2022

ODJ CAc 01/07/2022

PV du 01/07/2022

Annexes du 01/07/2022

 6 octobre 2022

ODJ CAc 06/10/2022

PV du 06/10/2022

Annexes du 06/10/2022

 8 décembre 2022

ODJ CAc 08/12/2022

PV du 08/12/2022

Annexes du 08/12/2022

 

2021

Date

Ordre du jour

Procès verbal

Annexes

2 décembre 2021  

 ODJ CAc 02/12/2021

PV du 02/12/2021

Annexes du 02/12/2021

 

2020

Date

Ordre du jour

Procès verbal

Annexes

1er octobre 2020

ODJ CAc 01/10/2020

PV du 01/10/2020

Annexes du 01/10/2020

2019

Date 

Ordre du jour 

Procès verbal

Annexes 

28 novembre 2019

ODJ CAc 28/11/2019

PV du 28/11/2019

Annexes du 28/11/2019

03 octobre 2019

ODJ CAc  03/10/2019

PV du 03/10/2019

Annexes du 03/10/2019

13 juin 2019

 ODJ CAc  13/06/2019

PV du 13/06/2019

Annexes du 13/06/2019